Commissions Discipline et Litige

Commission discipline

La commission est investie du pouvoir disciplinaire hors lutte contre le dopage, à l’encontre de tous les licenciés, des entités morales, des entraîneurs, (...)
Ligue du Centre Badminton

Commission litige

La commission est compétente sur sa juridiction territoriale : en matière de discipline, pour juger du comportement d’un licencié, d’un club affilié à la fédération, lors de toute compétition ou autre (...)